A partir du 20 novembre 2023, la proposition de loi "bien vieillir" sera examinée à  l'Assemblée nationale. Ce texte attendu depuis des années doit apporter des solutions face au défi du vieillissement et de la dépendance en France.

En 2030, les plus de 65 ans seront plus nombreux que les moins de 15 ans

La France doit faire face à un défi démographique et toute la société doit se mobiliser : État, collectivités, entreprises et citoyens. C’est l’enjeu de la stratégie « Bien Vieillir » qui vient d'être présentée par la ministre Aurore Bergé, accompagnées de Sylvie Retailleau, Christophe Béchu, Aurélien Rousseau, Amélie Oudéa-Castera, Clément Beaune, Agnès Firmin Le Bodo, Sabrina Agresti-Roubache et Prisca Thevenot au sein du ministère des Solidarités et des Familles.
La France  doit s'appuyer sur l'engagement des citoyens et sur l'expérience des seniors. Il est indispensable de renforcer la solidarité et les liens intergénérationnels afin de lutter contre l’isolement social.

Les personnes âgées en perte d’autonomie ont besoin du soutien de leurs proches et il est nécessaire d'encourager la solidarité familiale et l’implication des soignants, qui doivent être mieux accompagnés. Il est possible de faire appel à des structures d'aide à la personne pour venir aider les personnes dépendantes. 

Garantir l'accès aux soins

Il faut garantir l'accès aux soins pour les personnes âgées et préserver l'autonomie des seniors en encourageant la pratique des activités sportives et en assurant une nutrition adaptée aux seniors.
De nouveaux besoins apparaissent avec le vieillissement de la population et la société doit s'adapter aux besoins des personnes âgées en particulier en ce qui concerne la mobilité des seniors.
Les services publics vont évoluer pour simplifier les démarches administratives et mieux répondre aux demandes des personnes âgées.
Enfin, par le soutien à la recherche et par l’accompagnement d’entreprises et de projets innovants, ce sont toutes les forces vives de notre pays qui s’engagent et préparent notre avenir en conciliant transition démographique et transition écologique.
Besoin d'aide à domicile ?

9 Français sur 10 souhaitent vieillir à domicile

Selon une enquête Harris Interactive de novembre 2022, 92% des français souhaite vieillir chez eux. Pour rester à domicile et il est donc important d'avoir accès à des services de maintien à domicile.
Le gouvernement a entrepris un virage domiciliaire mais si les seniors ne veulent ou ne peuvent plus vivre à domicile, il est important de leur laisser la possibilité de choisir le lieu de vie le plus adapté à leurs attentes.
Les offres d’accueil et d’hébergement doivent donc s'adapter et il faut proposer des solutions de résidences avec services et transformer les EHPAD.
Enfin,  il est indispensable de mieux valoriser et mieux soutenir les professionnels de l'aide à la personne.

Lundi prochain, la loi de programmation sera examinée à l’Assemblée nationale.


Les Axes de la stratégie Bien Vieillir

La stratégie Bien vieillir propose 4 axes :
  • AXE 1 : Prendre en compte de nouveaux besoins et reconnaître la place des seniors
  • AXE 2 : Donner le choix de vieillir où l’on souhaite
  • AXE 3 : Accompagner les solidarités entre générations
  • AXE 4 : Garantir les droits et la participation des citoyens âgés

Les réactions aux annonces 

Réaction de la FNADEPA 

La FNADEPA (Fédération nationale professionnelle qui regroupe des directeurs d’établissements et de services pour personnes âgées) souligne la construction inédite d’une politique interministérielle du bien-vieillir. Alors que le secteur du Grand âge vit une crise financière et RH inédite, elle souhaite que l’ambition affichée se concrétise dans les meilleurs délais avec la présentation de la loi de  programmation pour le Grand âge annoncée et des moyens financiers à la hauteur des besoins, inconnus à ce jour.
Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des familles a présenté ce jour la stratégie « Bien-Vieillir », en présence de nombreux ministres. Construite autour de quatre axes, elle associe différents ministères – transports, numérique, logement, ville, handicap, Outre-mer, fonction publique, collectivités territoriales, culture, éducation nationale, travail, santé et prévention, sports – dans une logique interministérielle inédite.
La FNADEPA salue la méthodologie inédite et relève, malgré un certain nombre de mesures déjà prévues, plusieurs annonces importantes :
  • L’engagement de mettre en œuvre une loi de programmation pluriannuelle pour le Grand âge,
  • La création d’un comité interministériel de suivi de la stratégie,
  • La fin de la tarification à l’heure dans l’aide à domicile.
La FNADEPA souhaite que la lancement de cette stratégie ne soit pas une énième grand-messe comme le secteur en a tant connu par le passé, mais le début d’une politique interministérielle efficace.
Alors que la transition démographique est en cours, que 78% des établissements et services pour personnes âgées manquent de personnel et que 92% d’entre eux envisagent de terminer l’année 2023 en déficit, le défi est immense. La stratégie interministérielle du grand âge ne sera réussie que si elle est rapidement mise en œuvre et articulée autour d’une loi de programmation ambitieuse et assortie des
financements dédiés, inconnus à ce jour.


La FNADEPA salue l’adoption en première lecture par l’Assemblée nationale de la proposition de loi « pour bâtir la société du bien vieillir », jeudi 23 novembre. Elle espère que ce premier pas sera rapidement suivi d’un autre, au travers d’une loi de programmation pour le Grand âge ambitieuse en 2024 et, dans l’attente, de mesures de soutien financier indispensable à la survie des établissements et services.
Cette première étape dans le processus législatif est porteuse d’espoirs pour le secteur du Grand âge, dans la droite ligne des annonces gouvernementales de ces derniers jours. Comme l’appelait de ses vœux la FNADEPA, la proposition de loi a été fortement enrichie lors du débat parlementaire avec des mesures importantes telles que :
  • l’adoption d’une loi de programmation pluriannuelle sur le grand âge d’ici le second semestre 2024, mesure phare confirmée par la Première ministre cette semaine,
  • la création d’une conférence nationale de l’autonomie chargée du pilotage national de la politique de prévention de la perte d’autonomie,
  • la mise en place d’un service public départemental de l’autonomie,
  • la consécration d’un « droit de visite » en Ehpad,
  • ou encore la garantie pour les résidents de pouvoir accueillir leur animal domestique.
La FNADEPA salue le travail de construction parlementaire transpartisan et l’engagement de la ministre des Solidarités et des Familles. Elle appelle les Sénateurs à poursuivre la même dynamique lors de l’examen de ce texte. La FNADEPA formule le vœu que la loi de programmation pour le Grand âge se concrétise rapidement pour améliorer durablement l’accompagnement des personnes âgées et sera aux
côtés des pouvoirs publics pour la coconstruire.
Elle souligne toutefois que ces avancées resteront vaines si la situation financière des établissements pour personnes âgées et des services à domicile continue de s’aggraver. Elle rappelle à cet effet le besoin urgent de mesures de soutien financier complémentaire pour permettre aux structures de survivre.

Réaction de la FHF

La stratégie interministérielle consacrée au « Bien vieillir » présentée ce matin par Madame Aurore Bergé, Ministre des Solidarités et des Familles a donné lieu à deux annonces fortes, que la FHF demandait depuis plusieurs mois.
Ainsi, la FHF tient à saluer :
  • La rédaction d’un protocole pluriannuel commun entre le Gouvernement et les fédérations d’employeurs, dont la FHF est à l’initiative avec le Gouvernement. Ce protocole d’accord doit permettre d’accompagner les établissements et services médico-sociaux pour la création des 50.000 emplois en EHPAD à échéance 2030, à travers notamment de la visibilité sur les financements. Cet engagement était indispensable pour adapter l’appareil de formation, planifier l’accompagnement des professionnels en poste vers de nouvelles qualifications et donner la possibilité d’anticiper de nouveaux recrutements.
  • L’engagement du Gouvernement à élaborer une loi de programmation sur le Grand Âge, conformément au souhait exprimé à l’unanimité par l’Assemblée nationale lors de l’examen de la proposition de loi Bien vieillir, dont la FHF faisait une priorité pour bâtir une véritable société de la longévité. Cette loi de programmation doit notamment permettre de traduire les engagements adoptés dans le cadre du protocole pluriannuel commun.
La feuille de route ouvre aussi de nombreux chantiers au-delà du seul champ médicosocial, nécessaires pour orienter et adapter les politiques publiques au vieillissement de la population, parmi lesquels : la facilitation de l’aménagement des logements, l’instauration d’un droit de visite opposable en EHPAD, la mise en place d’un nouveau circuit de signalement unique des maltraitances en établissements et à domicile, etc.
Néanmoins, la FHF rappelle que la condition nécessaire pour mettre en œuvre les objectifs de cette feuille de route est la préservation et le renforcement d’un service public du Grand Âge de qualité.
Cela passe notamment par deux enjeux budgétaires urgents :
  • Régler rapidement la situation de crise financière que traversent les établissements en réajustant leurs ressources pour tenir compte du niveau d’inflation depuis deux ans et compenser intégralement les revalorisations salariales intervenues. Cela implique nécessairement d’abonder le fonds d’urgence et de soutien exceptionnel aux ESMS de 200M€ supplémentaire, au-delà des 100 M€ annoncés l’été dernier.
  • Intégrer dans la programmation pluriannuelle la poursuite d’un plan d’aide à l’investissement, pour prolonger l’effort d’investissement du Ségur de la santé, indispensable à la transformation du secteur. Ce plan a fait l’objet d’une demande unanime des parties prenantes du Conseil de la CNSA du 3 octobre 2023.
Pour la FHF, il n'existe pas d'obstacle à la mise en œuvre de ces orientations à court terme, dans la mesure où la branche autonomie est présentée, dans le PLFSS pour 2024, avec un excédent évalué par les pouvoirs publics à 1,3 milliards d’euros à fin 2024.
De même, la reprise de la discussion de la proposition de loi Bien vieillir le 20 novembre à l'Assemblée nationale devra être l'occasion d'avancer sur plusieurs dispositions essentielles pour le secteur public, dont l’harmonisation des règles d’exonération de cotisations sociales.
La FHF souhaite que les travaux nécessaires à la mise en œuvre du protocole pluriannuel commun aboutissent au plus vite.
Pour Arnaud Robinet, président de la FHF : " Les annonces faites par le Gouvernement dans le cadre de la feuille de route interministérielle pour le Bien vieillir marquent une étape majeure, et je salue la qualité des échanges avec la ministre des Solidarités et des Familles. La FHF demandait depuis plusieurs mois une loi de programmation pour le Grand Âge, ainsi qu’un protocole entre les fédérations et le Gouvernement pour accélérer lesrecrutements et préciser les financements. Le Gouvernement s’est engagé à les mettre en œuvre rapidement, ce qui est un pas en avant important. Je souhaite que nous avancions au plus vite sur l’élaboration du protocole et de la loi de programmation. La situation budgétaire des Ehpad publics reste très difficile et la population vieillit. Il y a urgence à tracer le chemin collectif d’une société du Bien vieillir ".

Réaction du Synerpa

Le SYNERPA salue la stratégie « bien vieillir » du gouvernement et l’ambition de faire enfin du grand âge une priorité.
À l’occasion de la présentation, ce jour, de la stratégie « bien vieillir » du gouvernement par de nombreux ministres, la ministre des Solidarités et des Familles Aurore Bergé a dévoilé différentes mesures significatives pour préparer et adapter notre société au vieillissement démographique. Après avoir alerté sans relâche les pouvoirs publics sur l’urgence de la situation et la nécessité d’enfin faire du grand âge une priorité, le SYNERPA se satisfait de la présentation d’un plan cohérent et ambitieux alliant l’ensemble des ministères au service des personnes âgées.
Une stratégie interministérielle inédite et enfin à la hauteur des défis du grand
âge.
La présence de huit ministres aux côtés d’Aurore Bergé démontre une mobilisation
interministérielle inédite et l’ambition d’une stratégie transversale pour répondre aux
nombreux enjeux du grand âge. Le SYNERPA salue cet engagement qui apporte des
réponses aux alertes et propositions défendues ces dernières années devant les
pouvoirs publics, notamment :
  • Reconnaitre la complémentarité indispensable entre le secteur public, le secteur privé et l’ensemble des structures et établissements, quel que soit leur statut, pour assurer l’hébergement, l’aide et l’accompagnement de toutes les personnes âgées dans les meilleures conditions.
  • L’élaboration d’une loi de programmation sur le grand âge qui permettra de définir un cadre, des objectifs et des modalités de financement pour répondre aux enjeux pluriannuels du secteur.
  • Élaborer un protocole d’accord entre l’État et les fédérations, dont le SYNERPA, pour renforcer l’attractivité du secteur et accompagner le recrutement de 50 000 professionnels d’ici 2030 dans le secteur médico-social.
  • Mieux prévenir les risques de maltraitance avec un plan de contrôle des 7 500 EHPAD d’ici fin 2024 et la création d’un dispositif unique pour recueillir et traiter les alertes, afin de renforcer la transparence et rétablir la confiance avec les Français.
  • Réformer le modèle économique des EHPAD avec l’expérimentation de la fusion des sections soins et dépendance pour créer un nouveau forfait global qui permettra de simplifier la gestion financière des établissements.
  • Développer le virage domiciliaire avec la création d’un parcours résidentiel et la diversification des offres d’accueil et d’hébergement pour donner le choix de vieillir où on le souhaite.
  • Réformer la tarification des services à domicile et revaloriser chaque année le tarif plancher pour organiser une meilleure solvabilisation des services.
  • Renforcer les solutions d’accompagnement des aidants avec la création de plateformes de répit et 5 000 places d’accueil temporaire.
Les différents axes proposés devront être alimentés par un plan de financement à la hauteur de ces enjeux. Le SYNERPA rappelle à cet égard les craintes formulées et les réponses attendues relatives à l’extension de la majoration des sujétions au secteur privé et à la mise en œuvre de la nouvelle grille de classification des emplois et des compétences permettant de renforcer l’attractivité des métiers et de faire face à la pénurie de personnel.
Pour Jean-Christophe Amarantinis, président du SYNERPA : « Après avoir alerté pendant des années le gouvernement sur la nécessité de répondre urgemment aux défis actuels et à venir du grand âge, nous nous réjouissons de la présentation de cette stratégie “bien vieillir” et des annonces prometteuses qui sont portées par plusieurs ministres sous l’impulsion d’aurore Bergé. C’est inédit et cela démontre que les pouvoirs publics ont enfin pris la mesure du vieillissement démographique et des difficultés rencontrées par l’ensemble des acteurs du secteur. »

Réaction UNA à la Feuille de route Grand Âge

Pour UNA, ce sont des annonces de bon sens… mais toujours aucun calendrier ni aucun financement. La survie des services Autonomie à Domicile n’est toujours pas garantie.

A l’occasion d’un colloque du bien vieillir organisé par le ministère des solidarités, Aurore Bergé a annoncé sa feuille de route pour le grand âge. Parmi les mesures annoncées, la sortie de la tarification horaire dans les prochains mois prenant acte des constats de toutes les fédérations et de tous les rapports depuis plus de dix ans, est une réponse structurelle attendue que nous saluons. Pour autant, il est nécessaire que cette réforme du financement des services d’aide soit globale et actée dès à présent, le temps n’étant plus aux expérimentations. Or, l’absence de calendrier et de moyens, comme le contenu du dossier de presse, laissent planer un doute sur la nature de cette réforme qu’UNA demande à la Ministre de lever.
« Les annonces d’Aurore Bergé démontrent que le ministère tient compte des propositions concrètes faites par les professionnels du secteur, dont UNA, pour aborder la question du Grand Âge. Nous saluons bon nombre d’ambitions constructives : la loi de programmation, le déploiement du guichet unique, la logique transversale entre sanitaire, social et médico-social. Mais sans calendrier ni financement, comment ne pas être circonspect après tant de désillusions depuis plus de 5 ans ? A ce rythme, les réalisations concrètes risquent fort d’arriver trop tard » Marie-Reine Tillon, Présidente UNA.

Réaction Adéadom : une ambition louable mais l’urgence, ce sont les actes !

Après plusieurs années d’atermoiements et de promesses non tenues autour de la question du « grand âge », Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des Familles a présenté aujourd’hui sa stratégie interministérielle consacrée à cette problématique sociétale pour laquelle la France a pris beaucoup de retard. Pour rappel, cette intervention de la ministre intervient quelques jours avant l’ouverture des débats sur la proposition de loi « bien vieillir » qui, elle aussi, a été plusieurs fois reportée.
Si nous avons bien senti la mobilisation du Gouvernement sur la question du bien-vieillir, lors de la présentation de la feuille de route interministérielle avec une vingtaine de ministre concernés, il faut désormais aller au-delà des annonces.
Concernant la proposition de loi, Adédom considère que ce dernier est  symptomatique de la manière dont les gouvernements successifs ont géré la question de la prise en charge des personnes fragiles : uniquement avec des ajustements çà et là. Evidemment, certains éléments de ce projet de loi vont dans le bon sens comme la création d’une carte professionnelle ou une meilleure reconnaissance des frais kilométriques, mais force est de constater qu’il manque
clairement d’ambition ! D’ailleurs la ministre l’admet elle-même en indiquant que cette loi « n’a pas vocation à tout résoudre ». Pourtant, il est urgent d’agir dès maintenant tant la situation des services d’aide à domicile est dramatique. Pas une semaine ne se passe sans qu’une structure - qu’il s’agisse d’un service d’aide à domicile, d’un accueil de jour, d’un centre de santé - ne soit liquidée en raison d’un manque de financement, dû par l’Etat et les Conseils Départementaux, pour mettre en œuvre une politique d’intérêt général.
Il y a aujourd’hui un consensus pour indiquer que c’est tout le système qu’il faut revoir, à commencer par le modèle de financement à l’heure. C’est justement le sens de l’intervention de la ministre aujourd’hui qui a pris l’engagement de faire voter une grande loi de programmation sur le grand âge et ouvre enfin la porte à la question d’un financement au forfait, ce dont nous nous réjouissons.
Pour la ministre, cette loi devra fixer un cadre ainsi que des objectifs à atteindre d’ici à 2030 et les modalités de financement pour y parvenir. Aurore Bergé ambitionne qu’elle permette à l’Etat de se doter d’une trajectoire pour relever le défi démographique. La ministre souhaite par ailleurs qu’un point d’étape interministériel se tienne tous les ans afin de vérifier que les engagements pris soient tenus.
Adédom loue la bonne volonté d’Aurore Bergé mais échaudée par des années d’annonces sans lendemain, nous attendons aujourd’hui du concret car, une nouvelle fois, c’est le service rendu aux personnes les plus fragiles et le bien-être de ceux qui interviennent au quotidien auprès-elles qui sont en jeu.




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* Sensibiliser au vieillissement, leur obejctif de la vingtaine 
* Vieillir la peur du siècle ? Rencontre avec liages